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1. Le terme «bateau» désigne les bateaux de navigation intérieure, y compris les menues embarcations et les bacs, ainsi que les engins flottants et les navires de mer;

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5. Le terme «bateau rapide» désigne un bateau motorisé, à l’exception des menues embarcations, capable de naviguer à une vitesse supérieure à 40 km/h par rapport à l’eau;

6. Le terme «bateau à passagers» désigne un bateau d’excursions journalières ou un bateau à cabines construit et aménagé pour le transport de plus de 12 passagers;

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9. Le terme «bateau à voile» désigne tout bateau naviguant à la voile seulement; un bateau naviguant à la voile et utilisant en même temps ses propres moyens mécaniques de propulsion doit être considéré comme un bateau motorisé;

10. Le terme «menue embarcation» désigne tout bateau dont la longueur de coque, gouvernail et beaupré non compris, est inférieure à 20 m, à l’exception des bateaux qui sont construits ou aménagés pour remorquer, pousser ou mener à couple des bateaux autres que des menues embarcations et à l’exception des bateaux qui sont autorisés au transport de plus de 12 passagers, des bacs et des barges de poussage;

11. Le terme «moto nautique» désigne toute menue embarcation utilisant ses propres moyens mécaniques de propulsion, à même de transporter une ou plusieurs personnes, construite ou conçue pour skier sur l’eau ou exécuter des figures, par exemple «waterbobs», «waterscooters», «jetbikes», «jetski» et autres embarcations analogues.