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S’agissant de l’article 6.30, les autorités compétentes peuvent prescrire d’autres règles générales de navigation par visibilité réduite.
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Note du secrétariat: Conformément au paragraphe 12 de l’article 9.07, les administrations suivantes prescrivent d’autres règles générales de navigation lorsque la visibilité est inférieure à 1 km: 1. Autriche: Les bateaux de plaisance d’une longueur inférieure à 20 m doivent dégager le chenal lorsque la visibilité est réduite;2. Bélarus; 3. Belgique: L’article sera aligné sur les dispositions de la quatrième édition révisée du CEVNI lorsque entreront en vigueur les nouveaux règlements en cours d’élaboration; 4. Allemagne: Les paragraphes 4 et 5 de l’article 6.30 ne sont pas inclus dans les règlements; 5. Hongrie: Aucune disposition n’existe pour les situations de visibilité inférieure à 1 km; 6. Pays-Bas: Les règles d’utilisation du radar sont semblables aux dispositions du CEVNI. Cependant, il n’est pas obligatoire de naviguer au radar lorsque la visibilité est réduite. Cette disposition ne s’impose que sur certaines voies navigables. Il existe dans la réglementation néerlandaise des règles particulières pour les bateaux qui ne naviguent pas au radar en situation de visibilité réduite. Les dispositions du CEVNI applicables aux bateaux se trouvant dans cette situation visent à les faire rejoindre la rive le plus rapidement possible; 7. Fédération de Russie; 8. Slovaquie; 9. Turquie. |
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