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| Note |
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| Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9 |
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La concordance entre les indications portées sur la plaque et celles du certificat de bateau de bord de la barge doit être confirmée par l'autorité compétente dont le poinçon sera appliqué sur la plaque. Le certificat de bateau et le certificat de jaugeage doivent être conservés par le propriétaire de la barge.
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