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| Note |
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| Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9 |
Les bateaux des autorités de contrôle peuvent montrer, sans préjudice de la signalisation qui leur est applicable en vertu des autres dispositions du présent Règlement :
Un feu ordinaire bleu scintillant, visible de tous les côtés.
Sur autorisation d’une autorité compétente, il en est de même des bateaux des services d’incendie et des bateaux de sauvetage, quand ils vont porter secours.
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