S’agissant de l’article 6.05, les autorités compétentes peuvent prescrire des règles spéciales applicables à la rencontre des bateaux
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Note du secrétariat: Conformément au paragraphe 3 de l’article 9.07, les administrations suivantes prescrivent des règles spéciales applicables à la rencontre des bateaux: 1. Allemagne; 2. Pays-Bas: L’alinéa a de l’article 6.04 prévoit des dispositions particulières pour les bateaux qui se croisent sur tribord. Dans les cas indiqués à cet alinéa, le croisement peut avoir lieu après avoir montré un signal bleu ou allumé un feu blanc scintillant (de nuit); 3. Fédération de Russie: Seulement pour les bateaux tirant des radeaux; 4. Turquie; 5. Commission de la Moselle. |