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| Note |
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| Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9 |
1.
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Sur les secteurs délimités par les
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panneaux A.4 ou A.4.1 (annexe 7),
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a) Sur les voies navigables pour lesquelles l’aval et l’amont sont définis,
Les bateaux ou les convois montants doivent s’arrêter à l’approche des bateaux ou des convois avalants jusqu’à ce que ces derniers aient franchi le secteur;
b) Sur les voies navigables pour lesquelles l'aval et l'amont ne sont pas définis,
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le croisement et le dépassement sont interdits. L'interdiction visée à la phrase 1 ci-avant peut être limitée à des bateaux et convois à partir d'une certaine longueur ou largeur; dans ce cas, la longueur ou la largeur est indiquée sur un panneau rectangulaire blanc fixé sous les panneaux A.4 et A.4.1. En outre, les dispositions de l'article 6.07, paragraphe 1, alinéas a) à d) s'appliquent par analogie.
2. Si, pour éviter toute rencontre, les autorités compétentes imposent le passage à sens unique alterné
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