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1. Les bateaux et matériels flottants, ainsi que les établissements flottants, ne peuvent pas ancrer :

a) Dans les sections de la voie navigable où l'ancrage est interdit de façon générale ;

b) Dans les secteurs indiqués par le signal A.6 (annexe 7) ; l'interdiction s'applique alors du côté de la voie navigable où ce signal est placé.

2. Dans les sections où l'ancrage est interdit en vertu des dispositions du paragraphe 1 a) ci-dessus, les bateaux et matériels flottants, ainsi que les établissements flottants, ne peuvent ancrer que dans les secteurs indiqués par le signal E.6 (annexe 7) et seulement du côté de la voie navigable où ce signal est placé.

3. L’autorité compétente pourra étendre le champ d’application du paragraphe 1 ci-dessus aux poteaux d’ancrage.

4. Dans le cas où le paragraphe 1 est étendu à l’utilisation de poteaux d’ancrage, dans les sections où l’ancrage est interdit en vertu des dispositions du paragraphe 1 a) ci-dessus, les bateaux, matériels flottants et établissements flottants peuvent utiliser des poteaux d’ancrage seulement dans les secteurs indiqués par le signal E.6.1 (annexe 7) et seulement du côté de la voie navigable où ce signal est placé.