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Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9

1. L'interdiction de passage par une ouverture de barrage peut être signalée par :

un ou plusieurs feux rouges ou panneaux rouge blanc rouge (signal A.1 - annexe 7).

2. Le passage par une ouverture d'un barrage n'est autorisé que lorsque cette ouverture est signalée à gauche et à droite par :

un signal E.1 (annexe 7).



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Voies navigables intérieures
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