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1. Le signal «N’approchez pas» doit être déclenché, en cas d’incident ou d’accident susceptible de provoquer une perte des matières dangereuses transportées par les bateaux montrant la signalisation visée aux paragraphes 1, 2 ou 3 de l’article 3.14, si l’équipage n’est pas en mesure d’éliminer les dangers qui en résultent pour des personnes ou pour la navigation.

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