Page History

...

Night	Sketch	Day
	45
Article 3.20, paragraphe 1: Bateaux en stationnement
	46
Article 3.20, paragraphe 1: Bateaux stationnant au large.
	47
Article 3.20, paragraphe 2: Convois poussés stationnant au large.
	48
Article 3.20, paragraphe 3: Menues embarcations stationnant au large
	49
Article 3.21: Signalisation supplémentaire des bateaux effectuant certains transports de matières dangereuses en stationnement.
	50
Article 3.21: Signalisation supplémentaire des convois poussés effectuant certains transports de matières dangereuses en stationnement.
	51
Article 3.21: Signalisation supplémentaire des formations à couple effectuant certains transports de matières dangereuses en stationnement.
	52
Article 3.22, paragraphe 1: Bacs ne naviguant pas librement stationnant à leur débarcadère.
	53
Article 3.22, paragraphe 2: Bacs naviguant librement en service stationnant à leur débarcadère.
	54
Article 3.23: Matériels flottants et installations flottantes en stationnement.
	55
Article 3.24: Bateaux de pêche en stationnement avec filets ou perches.
	56
Article 3.25, paragraphe 1, lettre a: Engins flottants au travail et bateaux en stationnement effectuant des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage; passage libre des deux côtés.
	56 bis
Article 3.25, paragraphe 4: Bateaux échoués ou coulés; passage libre des deux côtés.
	57
Article 3.25, paragraphe 1, lettres a et b: Engins flottants au travail et bateaux en stationnement effectuant des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage; passage libre d'un côté.
	57 bis
Article 3.25, paragraphe 4: Bateaux échoués ou coulés; passage libre d’un côté.
	58
Article 3.25, paragraphe 1, lettre c et paragraphe 4: Engins flottants au travail, bateaux effectuant des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage et bateaux échoués ou coulés; protection contre les remous; passage libre des deux côtés.
	59
Article 3.25, paragraphe 1, lettres c et d et paragraphe 4: Engins flottants au travail, bateaux effectuant des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage et bateaux échoués ou coulés; protection contre les remous; passage libre d'un côté.
	60
Article 3.26: Bateaux dont les ancres peuvent présenter un danger pour la navigation.
	61
Article 3.26: Matériels flottants et installations flottantes dont les ancres peuvent présenter un danger pour la navigation.

IV.

...

SIGNALISATIONS PARTICULIERES

Nuit	Croquis	Jour
	62
Article 3.27: Additional marking for vessels of the supervisory authorities and fire-fighting and rescue servicesSignalisation supplémentaire des bateaux des autorités de contrôle et des bateaux des services d'incendie et des bateaux de sauvetage.
	63
Article 3.28: Additional marking for vessels under way carrying out work in the waterwaySignalisation supplémentaire des bateaux faisant route effectuant des travaux dans la voie navigable.
	64
Article 3.29: Additional marking for protection against washSignalisation supplémentaire en vue de la protection contre les remous.
	65
Article 3.30: Distress signalsSignaux de détresse.
	66
Article 3.31: No access for unauthorized personsAccès interdit aux personnes non autorisées. ^[1]
	67
Article 3.32: Prohibition of smoking or using fires and naked lightFeu et flamme nue interdits et défense de fumer. ^{^[2]}
	68
Article 3.33: Lateral berthing prohibitedInterdiction du stationnement latéral.
	69
Article 3.34, paragraph 1: Additional marking for vessels whose ability to manoeuvre is limitedparagraphe 1: Signalisation supplémentaire des bateaux dont la capacité de manœuvre est restreinte.
	70
Article 3.34, paragraph 2: Additional marking for vessels whose ability to manoeuvre is limited; fairway clear on one sideparagraphe 2: Signalisation supplémentaire des bateaux dont la capacité de manœuvre est restreinte; passage libre d'un côté.
	71
Article 3.35, paragraph 1: Additional marking for vessels engaged in drawing a trawl or other fishing gear through the water (trawlerparagraphe 1: Signalisation supplémentaire des bateaux en train de tirer dans l'eau un chalut ou autre engin de pêche (chalutier).
	72
Article 3.35, paragraph 2: Fishing vessels other than trawlers if the fishing tackle extends more than 150 m horizontally from the vesselparagraphe 2: Bateaux de pêche autres que les chalutiers dont l'engin de pêche est déployé sur une distance horizontale supérieure à 150 m à partir du bateau.
	73
Article 3.36: Additional marking for vessels used for underwater divingSignalisation supplémentaire des bateaux utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique.
	74
Article 3.37: Additional marking for vessels engaged in minesweepingSignalisation supplémentaire des bateaux en train de faire du dragage de mines.
	75
Article 3.38: Additional marking for vessels on pilotage serviceSignalisation supplémentaire des bateaux en service de pilotage.

Anchor

	note1
	note1

[1] The first sketch illustrates the new sign for “Boarding prohibited”. The second sketch illustrates the existing sign. For a transitional period both signs may be usedLe premier croquis représente le nouveau signal pour «Interdiction d’accès à bord». Le second croquis représente le signal existant. Durant une période de transition, les deux signaux peuvent être utilisés.

Anchor

	note2
	note2

[2] The first sketch illustrates the new sign for “Prohibition of smoking or using fires and naked light”. The second sketch illustrates the existing sign. For a transitional period both signs may be usedLe premier croquis représente le nouveau signal pour «Interdiction de fumer, d’utiliser une lumière ou du feu non protégés». Le second croquis représente le signal existant. Durant une période de transition, les deux signaux peuvent être utilisés.

Versions Compared

Old Version 4

New Version 5

Key

IV.

SIGNALISATIONS PARTICULIERES