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1. Le terme «bateau» désigne les bateaux de navigation intérieure, y compris les menues embarcations et les bacs, ainsi que les engins flottants et les navires de mer;

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5. Le terme «bateau rapide» désigne un bateau motorisé, à l’exception des menues embarcations, capable de naviguer à une vitesse supérieure à 40 km40 km/h par rapport à l’eau (par exemple un bateau à ailes portantes, un aéroglisseur ou un bateau à coques multiples) lorsque ceci figure dans son certificat de bateau;

6. Le terme «bateau à passagers» désigne un bateau d’excursions journalières ou un bateau à cabines construit et aménagé pour le transport de plus de 12 passagers;

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9. Le terme «bateau à voile» désigne tout bateau naviguant à la voile seulement; un bateau naviguant à la voile et utilisant en même temps ses propres moyens mécaniques de propulsion doit être considéré comme un bateau motorisé;

10. Le terme «menue embarcation» désigne tout bateau dont la longueur de coque, gouvernail et beaupré non compris, est inférieure à 20 m, à l’exception des bateaux qui sont construits ou aménagés pour remorquer, pousser ou mener à couple des bateaux autres que des menues embarcations et à l’exception des bateaux qui sont autorisés au transport de plus de 12 passagers, des bacs et des barges de poussage;

11. Le terme «moto nautique» désigne toute menue embarcation utilisant ses propres moyens mécaniques de propulsion, à même de transporter une ou plusieurs personnes, construite ou conçue pour skier sur l’eau ou exécuter des figures, par exemple «waterbobs», «waterscooters», «jetbikes», «jetski» et autres embarcations analogues.

12. Le terme «bateau de sport ou de plaisance» désigne un bateau utilisé dans la navigation à des fins de sport et de récréation et non à des fins lucratives.