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1. Les bateaux ne doivent pas être chargés au-delà de l'enfoncement qui correspond à la limite inférieure des marques d'enfoncement.

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4. En outre, la stabilité des bateaux transportant des conteneurs doit être vérifiée avant le départ dans les cas suivants :

(a) Pour les bateaux d’une largeur inférieure à 9,5 m, chargés de conteneurs sur plus d’une couche;

(b) Pour les bateaux d’une largeur égale ou supérieure à 9,5 m mais inférieure à 11 m, chargés de conteneurs sur plus de deux couches;

(c) Pour les bateaux d’une largeur égale ou supérieure à 11 m mais inférieure à 15 m, chargés de conteneurs sur plus de trois couches ou sur plus de trois largeurs;

(d) Pour les bateaux d’une largeur égale ou supérieure à 15 m, chargés de conteneurs sur plus de trois couches.

5. Les bateaux destinés au transport de passagers ne doivent pas avoir à bord un nombre de passagers supérieur à celui autorisé par les autorités compétentes. Les bateaux rapides ne doivent pas avoir à bord un nombre de passagers supérieur au nombre de places assises.