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Les bateaux faisant route effectuant dans la voie navigable des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage peuvent montrer, sans préjudice de la signalisation qui leur est applicable en vertu des autres dispositions du présent Règlement :

...

L'usage de cette signalisation est restreint aux bateaux munis d'une autorisation écrite des autorités compétentes.