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Les conducteurs, ainsi que les personnes sous la garde desquelles sont placées des installations flottantes, doivent se conformer aux ordres particuliers qui leur sont donnés par les agents des autorités compétentes en vue de la sécurité ou du bon ordre de la navigation. Sous réserve du respect des dispositions des accords internationaux pertinents, ceci s’applique également dans le cas d'une poursuite transfrontalière.
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CEVNI Révision 5
Voies navigables intérieures
CEE-ONU Division des Transport