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Note
Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9

...

c) Dès qu’un bateau est appelé par radiotéléphonie par un autre bateau, il doit répondre par radiotéléphonie en indiquant sa catégorie (par exemple, convoi, bateau rapide et menue embarcation, son nom, son sens de circulation et sa position. Aussi, il doit indiquer qu’il ne navigue pas au radar et qu’il cherche une aire de stationnement. Il doit alors convenir d’une procédure de croisement avec ce bateau.

...

- s’il se trouve près d’une rive, serrer cette rive et, en cas de besoin, s’y arrêter, jusqu’à ce que le passage soit effectué;

- s’il ne se trouve pas à proximité près d’une rive et notamment s’il est en train de changer de rive, dégager le chenal autant et aussi vite que possible.

2. Les bacs ne naviguant pas au radar doivent, au lieu du signal prescrit au paragraphe 1 ci-dessus, émettre comme signal de brume «un son prolongé suivi de quatre sons brefs»; ce signal doit être répété à intervalles d’une minute au plus.