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1. L'accès d'une écluse est réglé de jour comme de nuit par des signaux visuels feux de signalisation placés d'un côté ou de chaque côté de l'écluse. Ces signaux Ces feux de signalisation ont la signification suivante :

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2. La sortie d'une écluse est réglée de jour comme de nuit par les signaux visuels feux de signalisation suivants :

a) Un ou deux feux rouges : sortie interdite;

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3. Le ou les feux rouges visés aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus peuvent être remplacés par un panneau A.1 (annexe 7).

Le ou les feux verts visés à ces mêmes paragraphes peuvent être remplacés par un panneau E.1 (annexe 7).

4. En l'absence de feux et de panneaux, l'accès et la sortie des écluses sont interdits sauf ordre spécial du personnel de l'écluse.

5. Les dispositions du présent article s’appliquent également à tous les autres types d’ouvrages de franchissement, comme les ascenseurs pour bateaux et les plans inclinés.