S’agissant de l’article 6.02, les autorités compétentes peuvent prescrire des règles spéciales applicables aux menues embarquements.
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Note du secrétariat: Conformément au paragraphe 1 de l’article 9.07, les administrations suivantes prescrivent des règles spéciales applicables aux bateaux de petites dimensions: 1. Allemagne;
2. Pays-Bas: Les règles s’appliquent généralement à tous les bateaux, y compris les menues embarcations. Lorsque d’autres règles s’appliquent, elles font l’objet d’une mention particulière; par exemple: les bateaux rapides doivent toujours céder le passage aux menues embarcations;
3. Fédération de Russie: Il existe davantage de prescriptions concernant la navigation des bateaux de petites dimensions, en plus de la règle qui veut que ces bateaux «ne peuvent exiger que» les autres bateaux «s’écartent en leur faveur»;
4. Turquie;
5. Ukraine: Des informations détaillées sont communiquées au secrétariat;
6. Commission de la Moselle: Le paragraphe 2 de l’article 6.02 énonce les dispositions qui ne sont pas applicables aux menues embarcations, à savoir les articles 6.04, 6.05, 6.07, 6.08, 6.10, 6.11 et 6.12. En outre, l’article 6.02 bis contient des dispositions supplémentaires applicables aux menues embarcations. |