Note |
---|
Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9 |
...
2. Lorsque les dispositions du présent chapitre prévoient qu’une règle de route donnée ne s’applique pas aux menues embarcations dans leur comportement par rapport à d’autres bateaux, celles-ci sont tenues de laisser à tous les autres bateaux, y compris les bateaux rapides, l’espace nécessaire pour suivre leur route et pour manœuvrer; elles ne peuvent exiger que ceux-ci s’écartent en leur faveur.