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| Note |
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| Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9 |
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2. Lorsque les dispositions du présent chapitre prévoient qu’une règle de route donnée ne s’applique pas aux menues embarcations dans leur comportement par rapport à d’autres bateaux, celles-ci sont tenues de laisser à tous les autres bateaux, y compris les bateaux rapides, l’espace nécessaire pour suivre leur route et pour manœuvrer; elles ne peuvent exiger que ceux-ci s’écartent en leur faveur.
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