S’agissant de l’article 6.32, les autorités compétentes peuvent
a) dispenser de la prescription relative à l’émission du signal sonor tritonal ou ne l’appliquer que sur certaines voies navigables,
b) prescrire des règles supplémentaires pour les bateaux naviguant au radar
Info |
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Note du secrétariat: Conformément au paragraphe 13 de l’article 9.07, les administrations suivantes a) dérogent à la prescription relative à l’émission du signal sonore à trois tons ou ne l’appliquent que sur certaines voies navigables et b) prescrivent des dispositions supplémentaires pour les bateaux naviguant au radar: 1. Allemagne; |