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1. Chaque bateau équipé d'une salle des machines au sens de la Résolution N° 61, à l'exception des menues embarcations, motorisé doit avoir à son bord un registre de prévention de la pollution ( carnet de contrôle des huiles usagées ) valable conforme au valable, délivré par une autorité compétente selon le modèle de l'annexe 9.

2. Le registre de prévention de la pollution (carnet de contrôle des huiles usagées) est délivré et identifié par les autorités compétentes.

annexe 9. Après son renouvellement, le carnet précédent doit être conservé à bord six mois au moins après la dernière inscription. Les exceptions ne sont autorisées que conformément aux dispositions en vigueur sur la voie d’eau concernée relatives à la protection des eaux et à l’élimination des déchets produits à bord des bateaux.

23. Les déchets huileux et graisseux survenant lors de produits par l'exploitation du bateau et visés au paragraphe 1 de l'article 10.04 ci-dessus , les slops et autres déchets spéciaux doivent être déposés, contre justificatif, dans les stations de réception à des intervalles réguliers, déterminés par l'état et l'exploitation du bateau.  Ce justificatif consiste en une mention portée dans le registre de prévention de la pollution ( carnet de contrôle des huiles usagées ) par la station de réception.

4. L'autorité compétente peut prescrire l'inscription d'autres données dans le registre de prévention de la pollution (carnet de contrôle des huiles usagées), par exemple :

­ Données relatives au déchargement (attestation de déchargement);

­ Dépôt d'eau de lavage provenant de la cale;

­ Dépôt d'eaux usées domestiques;

­ Dépôt de slops, de boues de curage et d'autres déchets spéciaux.

5. Un 3. Tout bateau ayant à son bord d'autres documents relatifs au dépôt de déchets survenant lors de produits par l'exploitation du bateau conformément à des règlements applicables à l'extérieur des voies d'eau couvertes par le CEVNI doit pouvoir prouver à l'aide de ces autres documents le doit pouvoir fournir la preuve du dépôt des déchets à l'extérieur des voies d'eau susmentionnées. Cette l’aide d’autres documents. Une telle preuve peut également être fournie par le registre des hydrocarbures tel que prévu par la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL 73).

4. Les ordures ménagères et les boues de curage doivent être déposées auprès des stations de réception prévues à cet effet.