Article 6.11 - Dépassement interdit par les signaux de la voie navigable

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Des prescriptions régionales ou nationales sont possibles en vertu des dispositions du Chapitre 9

Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 de l'article 6.08, le dépassement est interdit :

a) D'une manière générale sur les secteurs délimités par les signaux A.2 et A.4 (annexe 7);

b) Entre convois, sur les secteurs délimités par les signaux A.3 et A.4.1 (annexe 7). Toutefois, cette interdiction ne s'applique pas lorsque l'un au moins des convois est un convoi poussé dont les dimensions maximales ne dépassent pas 110 m sur 12 m.